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Mentions légales

Document en cours de finalisation — les coordonnées du médiateur de la consommation restent à renseigner avant mise en ligne opposable.

Éditeur du site

Nom et prénom de l’exploitant

Xavier Fauthoux

Nom commercial

Imatera

Statut

Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)

Adresse du siège

61 rue de Lyon, 75012 Paris

SIRET

488 665 415 00029

Immatriculation

Registre National des Entreprises (RNE)

TVA

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)

Directeur de la publication

Xavier Fauthoux

Email de contact

contact@imatera.art

Hébergement

Le site imatera.fr est hébergé par Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis). Les images et fichiers uploadés par les utilisateurs sont stockés via Supabase (infrastructure basée dans l'Union européenne, sous-traitant technique).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (charte graphique, textes, structure) est protégé au titre du droit d'auteur. Les visuels du catalogue sont générés par intelligence artificielle — voir la mention dédiée sur chaque fiche produit et dans les CGV.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Coordonnées du médiateur : [À COMPLÉTER].

Placeholder — coordonnées du médiateur de la consommation à renseigner avant publication. Le reste du contenu peut être validé tel quel.